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Mentions Légales

Éditeur du site

Statut du propriétaire : Micro-Entreprise

N° Siret : 97791498500014

Le Propriétaire est : De Maillard Bigeard Christine

Adresse postale du propriétaire : 6 rue Anatole France 78500 Sartrouville

Le Créateur du site est :  De Maillard Bigeard Christine

Le Responsable de la publication est :  De Maillard Bigeard Christine

Contacter le responsable de la publication :  07 45 22 19 63

Le responsable de la publication est une personne physique.

Le Webmaster est  :  De Maillard Bigeard Christine

Contacter le Webmaster :   07 45 22 19 63

L’hébergeur du site est :  126 York St. , Ottawa, Ontario,  K1N 5T5, Canada.

Créateur du site

Nom de l’entreprise : Odace-France

Siège social : 1300 Rte de l’Aérodrome, 84140 Avignon

Numéro de téléphone : +33 9 87 01 52 68

Hébergeur du site

Raison sociale : Ionos

Siège social : 7 PLACE DE LA GARE 57200 SARREGUEMINES

Contact de la société : https://www.ionos.fr/

Droit applicable

La présente notice légale et l’ensemble de notre site relève du droit français et toute difficulté sera tranchée par le ressort de la juridiction du lieu du siège social.

Mise à jour

L’hébergeur se donne le droit de modifier la présentation et le contenu des présentes mentions légales. Les mentions légales en vigueur sont celles accessibles sur le site web ou tout autre espace numérique le jour de
votre visite.

2.Présentation et principe :

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : eaujardindechrys.com.

Le site eaujardindechrys.com, regroupe un ensemble de services, dans l’état,  mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site eaujardindechrys.com. Le site eaujardindechrys.com est mis à jour régulièrement par De Maillard Bigeard Christine.

De Maillard Bigeard Christine s’efforce de fournir sur le site eaujardindechrys.com des informations les plus précises possible (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

3.Accessibilité :

Le site eaujardindechrys.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au service, eaujardindechrys.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service et s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, eaujardindechrys.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

4.Propriété intellectuelle :

De Maillard Bigeard Christine est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site eaujardindechrys.com, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de De Maillard Bigeard Christine, propriétaire du site à l’email : eaujardin.dechrys@gmail.com, à défaut elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5.Liens hypertextes et cookies :

Le site eaujardindechrys.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de De Maillard Bigeard Christine. Cependant, De Maillard Bigeard Christine n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site eaujardindechrys.com, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout bloquage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : bloquage des cookies sous IE ou Firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

6.Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site eaujardindechrys.com, De Maillard Bigeard Christine ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site eaujardindechrys.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site eaujardindechrys.com l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à eaujardindechrys.com par email : eaujardin.dechrys@gmail.com ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site eaujardindechrys.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site eaujardindechrys.com et de ses droits autorise De Maillard Bigeard Christine à transmettre lesdites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site eaujardindechrys.com.

Le site eaujardindechrys.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD  test.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Article 16 : Politique de SMS :

Politique de SMS :

En consentant au marketing par SMS de Eau Jardin de Chrys lors du paiement et en initialisant un achat ou en vous abonnant via nos outils d’abonnement, vous acceptez de recevoir des notifications par SMS récurrentes (pour votre commande, y compris des rappels de paiement abandonnés), des offres de marketing par SMS et des SMS transactionnels. , y compris les demandes d’examen de notre part, même si votre numéro de téléphone portable est enregistré sur une liste nationale ou fédérale de numéros de téléphone exclus. La fréquence des messages varie. Le consentement n’est pas une condition d’achat.

Si vous souhaitez vous désabonner de la réception de messages et de notifications de marketing par SMS, répondez par STOP à tout message mobile envoyé par nous ou utilisez le lien de désabonnement que nous vous avons fourni dans l’un de nos messages. Vous comprenez et acceptez que les méthodes alternatives de retrait, telles que l’utilisation de mots ou de demandes alternatifs, ne seront pas considérées comme un moyen raisonnable de retrait. Nous ne facturons pas le service, mais vous êtes responsable de tous les frais et charges associés à la messagerie texte imposés par votre fournisseur de services sans fil. Des messages et débits de données peuvent être appliqués.

Pour toute question, veuillez envoyer HELP par SMS au numéro à partir duquel vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter sur https://eaujardindechrys.com/pages/contact ou par e-mail à contact@eaujardindechrys.com pour plus d’informations.

Nous avons le droit de modifier tout numéro de téléphone ou code court que nous utilisons pour faire fonctionner le service à tout moment. Vous serez averti à ces occasions. Vous acceptez que tous les messages que vous envoyez à un numéro de téléphone ou à un code abrégé que nous avons modifiés, y compris les demandes d’ARRÊT ou d’AIDE, ne soient pas reçus, et nous ne serons pas tenus d’honorer les demandes faites dans ces messages.

Dans la mesure permise par la loi applicable, vous acceptez que nous ne serons pas responsables de la livraison échouée, retardée ou mal acheminée de toute information envoyée via le service, de toute erreur dans ces informations et/ou de toute action que vous pourriez ou non prendre dans la confiance dans les informations ou le service.

Votre droit à la vie privée est important pour nous. Vous pouvez consulter notre politique de confidentialité : https://eaujardindechrys.com/policies/privacy-policy pour déterminer comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles.

Conditions générales de marketing textuel :

En vous inscrivant aux notifications par SMS de notre boutique, vous acceptez de recevoir des messages SMS commerciaux automatisés de notre part concernant nos produits et services au numéro de téléphone que vous avez fourni lors de votre inscription, et que les messages puissent être envoyés par le biais d’un système de numérotation téléphonique automatique ou d’une autre technologie. La fréquence des messages est récurrente. Le consentement n’est pas une condition d’achat. Les tarifs des messages et des données peuvent s’appliquer. Répondez à la question: STOP, END, CANCEL, UNSUBSCRIBE ou QUIT pour vous désabonner et HELP le service clientèle. Vous pouvez recevoir un message texte supplémentaire confirmant votre décision de vous désabonner.  Vous comprenez et acceptez que le fait de tenter de vous désengager par tout autre moyen que l’envoi par SMS des commandes de désengagement ci-dessus ne constitue pas un moyen raisonnable de se désengager.

Ont utilisent une plate-forme de messagerie textuelle, qui est soumise aux conditions générales suivantes. En vous inscrivant à notre service de marketing par SMS et de notification, vous acceptez ces conditions générales.

En saisissant votre numéro de téléphone à la caisse et en initialisant un achat, en vous abonnant via notre formulaire d’abonnement ou un mot clé, vous acceptez que nous puissions vous envoyer des notifications par SMS (pour votre commande, y compris des rappels de panier abandonné) et des offres de SMS marketing. Vous reconnaissez que le consentement n’est pas une condition pour tout achat.

Votre numéro de téléphone, votre nom et les informations relatives à votre achat seront partagés avec notre plateforme SMS « SMSBump Inc », une société de l’Union européenne ayant son siège à Sofia, Bulgarie, UE. Ces données seront utilisées pour vous envoyer des messages et des notifications marketing ciblées. Lors de l’envoi des SMS, votre numéro de téléphone sera transmis à un opérateur de SMS pour qu’il en assure la livraison.

Si vous souhaitez vous désabonner de la réception de messages et de notifications de marketing par SMS, répondez avec STOP à tout message mobile envoyé par nos soins ou utilisez le lien de désabonnement que nous vous avons fourni dans l’un de nos messages. Vous comprenez et acceptez que les méthodes alternatives de désabonnement, telles que l’utilisation de mots ou de demandes alternatives, ne seront pas considérées comme un moyen raisonnable de désabonnement. Les tarifs des messages et des données peuvent s’appliquer.

Pour toute question, veuillez envoyer « HELP » par SMS au numéro de téléphone d’où vous avez reçu les messages. Vous pouvez également nous contacter pour de plus amples informations. Si vous souhaitez vous désabonner, veuillez suivre les procédures ci-dessus.

Nous respectons votre vie privée et les informations que vous consentez à partager en relation avec notre service de marketing par SMS. Nous utilisons ces informations pour vous envoyer des notifications par SMS (pour votre commande, y compris des rappels de paiement abandonnés), des offres de marketing par SMS et des SMS transactionnels, y compris des demandes d’examen de notre part.

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